Informations légales

Conditions d'utilisation

Le site, le forum sont accessibles par les url suivants : http://www.volta-electricite.info/ est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par le rédacteur.
www.volta-electricite.info/ ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Propriétaire et gestionnaire du site www.volta-electricite.info/

• Mr PISTRE Patrice
• 31 avenue du Coude Prolongée
• 31250 REVEL
• France
• Fixe : + 33 (0)9 85 18 05 50
• www.volta-electricite.info/

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par  en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Les personnes qui proposent du texte, du contenu (écrits, images, photos...) sont sous leur propre responsabilité !

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, www.volta-electricite.info/ ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de www.volta-electricite.info/.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend www.volta-electricite.info/. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Droit d'accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Mr Pistre Patrice 31 avenue du Coude Prolongée 31250 REVEL ou par voie électronique à l’adresse email suivante : administration@volta-electricite.info.

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers !

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site et forum, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété www.volta-electricite.info/ à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres personnes physique, sociétés partenaires, prestataires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle à des fins de générer des revenus, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de http://www.volta-electricite.info/. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

www.volta-electricite.info/ est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.volta-electricite.info/, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l'autorisation expresse et préalable de www.volta-electricite.info/.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : administration@volta-electricite.info

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes Guppy pour le contenu du site et phpBB.fr pour le forum.

Hébergeur

Le site, forum et les ressources sont hébergées dans les serveur de chez IONOS.

Conditions de service

Ce site est proposé en langages HTML5 et CSS3, pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,...

Informations et exclusion

www.volta-electricite.info/ met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable du site internet et du forum. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de www.volta-electricite.info/, et signaler à administration@volta-electricite.info toutes modifications du site qu'il jugerait utile. www.volta-electricite.info/ n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes

Le site internet www.volta-electricite.info/ peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
www.volta-electricite.info/ ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. www.volta-electricite.info/ ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de www.volta-electricite.info/ ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de www.volta-electricite.info/.

Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de www.volta-electricite.info/, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. www.volta-electricite.info/ se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Recherche

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que http://www.volta-electricite.info/ reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site.

Précautions d'usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d'usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser ne soit pas entaché d'erreurs voire d'éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc....

Contactez-nous

http://www.volta-electricite.info est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : administration@volta-electricite.info