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Habilitation et artisans

Posté : mer. 2 sept. 2009 19:32
par prof_84
Bonjour,
une question un peu bête, mais je voudrai savoir si un artisan électricien à son compte doit être titulaire d'une habilitation électrique pour réaliser ses propres chantiers.
En clair, peut-il ou doit-il s'auto-habiliter ?
merci de vos réponses.

Re: Habilitation et artisans

Posté : mer. 2 sept. 2009 20:16
par lignedirecteband
bonjour,

tout dépend du niveau d'habilitation
personnellement je suis salarié mais pour etre habilitable B2T j'ai du faire le stage "TST"
dans tous les cas c'est le chef d'entreprise qui doit fournir les formations via les organismes compétants.
bien sur vous signerez vous meme votre propre titre d'habilitation.....

n'oubliez pas quand meme qu'en applicant plus ou moins les règles de sécuritée vous pourriez avoir un accident,voir en faire avoir à d'autres personnes.
un petit stage ne serai peut etre pas du lux

Re: Habilitation et artisans

Posté : mer. 2 sept. 2009 20:34
par engrenage
Bonsoir
si tu est artisant tu n'a pas besoin d'habilitation par contre si tu a un ouvrier je crois qu'il faut ai certaine habilitation

Re: Habilitation et artisans

Posté : mer. 2 sept. 2009 21:09
par Kirchhoff
Bonsoir à tous,

Le recueil d'instructions générales de sécurité d'ordre électrique, fait mention:

Que toute opération d'ordre électrique éffectuée sur des ouvrages électrique doivent être confiées à des personnes qualifiées et habilitées vis à vis des risques électriques. Ces régles s'appliquent dés la premiére mise sous tension totale ou partielle.

D'ou la formation qui est fortement conseillée.

Bonne soirée.

Re: Habilitation et artisans

Posté : jeu. 3 sept. 2009 17:29
par prof_84
oui, mais en pratique, d'après la loi, un artisan doit-il s'auto-habiliter ou pas ?

Re: Habilitation et artisans

Posté : jeu. 3 sept. 2009 17:40
par engrenage
prof_84 a écrit :oui, mais en pratique, d'après la loi, un artisan doit-il s'auto-habiliter ou pas ?
non

Re: Habilitation et artisans

Posté : jeu. 3 sept. 2009 20:21
par Kirchhoff
Bonsoir prof_84, bonsoir à tous.

Ce probléme d'habilitation ne peut se résoudre sur un forum, parce que ce sont des responsabilités qui peuvent menées tout droit devant les tribunaux de correctionnelle voir d'assise si il y a accidents du travail voir décés. IL FAUT APPELER UN CHAT UN CHAT.
Dans la mesure ou vous avez suivi un stage pour une habilitation, le formateur (sauf avis contraire d'un internaute ) émet une éventuelle possibilité d'HABILITATION dans le domaine du stage que vous avez été formé voir plus si compétences.
Maintenant avis à ceux qui sont habilités, IL SONT FORCEMENT RECUS UN CARNET DE PRESCRIPTIONS, QU'ILS SONT SIGNES COMME ETANT L'AVOIR LU, DONC PAR VOIE DE CONSEQUENCE EN CONNAITRE PARFAITEMENT LES TENANTS ET LES ABOUTISSANTS.
Il faut se dire, que le transfert des responsabilités devant les tribunaux est INCONTOURNABLE. C'est pourquoi je milite pour que l'information circule correctement.

Bonne soirée à tous et à toutes.

Re: Habilitation et artisans

Posté : ven. 4 sept. 2009 13:13
par prof_84
Bien en fait, cela ne répond toujours pas à ma question. Alors je vais essayer d'être plus explicite par un exemple : prenons un artisan électricien, formé à l'électricité (exemple, un Bac Pro, donc pas de carnet de presciption mais un carnet d'attestation d'une formation à l'habilitation) et qui se met à travailler a son compte (seul, dans le cadre de la création d'une société ou une autoentreprise). Doit-il être titulaire d'un titre d'habilitation réalisé par lui-même (B1 ou BR par exemple ?) pour les travaux qu'il entreprend ?

Re: Habilitation et artisans

Posté : ven. 4 sept. 2009 15:14
par Kirchhoff
Bonjour Prof_84

Je n'ai pas la compétence pour vous répondre sur ce point, car je n'ai jamais eu la question à me poser, et je vous dirai que cela ne m'a jamais effleuré. Mais si je devais passer par là, pour en avoir le coeur net , je me renseignerais auprés des organismes qui s'occupent de stages UTE 510, c'est la seule voie qui est à mon sens est la plus logique, Dans ces métiers nous ne pouvons être jujes et parties . Je ne vois pas d'autres solutions.
J'ai eu une fois un patron qui devait faire des prestations HTA, son habilitation était en régle pour effectuer les travaux commandés. J'ai eu un tort de ne jamais lui demander, pardonnez moi.
Il aura forcément un certificat attestant qu'il à suivi le stage demandé et qu'il est apte à son titre d'habilitation.

J'espére avoir répondu à vos attentes.

Re: Habilitation et artisans

Posté : dim. 6 sept. 2009 20:57
par engrenage
moi je t'ai repondu deux fois si tu est artisan élec à ton compte ces que tu a l'expérience ou le niveau bref si tu est artisan tu est auto habilité mais pas tes ouvrier ;-)