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Norme handicapé
Posté : mer. 10 déc. 2008 20:56
par artelec24
Bonjour a tous je recherche une info,
au sujet de la fameuse norme de mettre des prises de courant a mettre a hauteur d'un inter a chaque entrée des pièces de vie.
J'ai surtout besoin d'une confirmation, si la maison est faite pour un particulier non handicape, pas besoin d'appliquer cette norme ? VRAI ?
ensuite si la maison est destiné a la revente , il y a obligation de la réaliser avec cette fameuse norme? La j'ai un doute, qui peu me confirmer ca? Moi je pense que oui.
Merci d'avance.
Re: Norme handicapé
Posté : mer. 10 déc. 2008 21:48
par RFco
artelec24 a écrit :Bonjour a tous je recherche une info,
au sujet de la fameuse norme de mettre des prises de courant a mettre a hauteur d'un inter a chaque entrée des pièces de vie.
J'ai surtout besoin d'une confirmation, si la maison est faite pour un particulier non handicape, pas besoin d'appliquer cette norme ? VRAI ?
ensuite si la maison est destiné a la revente , il y a obligation de la réaliser avec cette fameuse norme? La j'ai un doute, qui peu me confirmer ca? Moi je pense que oui.
Merci d'avance.
Hello,
Cette fameuse norme ne s'applique que pour les réalisations de logements destinés à la revente (promoteurs) ou à être loués, c'est tout...
@+
Re: Norme handicapé
Posté : jeu. 11 déc. 2008 21:56
par artelec24
C'est mon cas, justement, un gars veut me faire travailler sur une maison dans le but de la revendre.
Et j'ai un autre chantier qui serait pour etre de la location.
Mais le gars ne veut pas que je me servent de cette norme, qu'est ce que je risque? un refus du consuel?
Re: Norme handicapé
Posté : jeu. 11 déc. 2008 22:26
par RFco
artelec24 a écrit :C'est mon cas, justement, un gars veut me faire travailler sur une maison dans le but de la revendre.
Et j'ai un autre chantier qui serait pour etre de la location.
Mais le gars ne veut pas que je me servent de cette norme, qu'est ce que je risque? un refus du consuel?
Oui...
@+
Re: Norme handicapé
Posté : jeu. 11 déc. 2008 23:07
par Carminas
Bonsoir
Voir en page 3 de ce doc les cas précis ou cela s'applique.
http://www.ute-fr.com/FR/PdfViewer.ashx ... 5100E02F10
Très franchement, cette norme n'est pas une grosse contrainte, et on ne sais pas quoi sera fait demain.
Donc autant le faire.
@+
Re: Norme handicapé
Posté : jeu. 11 déc. 2008 23:21
par artelec24
Prenons mon exemple concret.
La maison a construire est en vue de la location.
C'est une maison a etage, porte interieure de 73 cm
Dans ce cas la est il obligatoire de faire l'electricite avec la norme handicape, vu que la maison de part ca construction n'est pas prévue pour acceuillir des handicapes?
PS: j'aime bien poser des questions ambigus

Re: Norme handicapé
Posté : ven. 12 déc. 2008 14:16
par RFco
artelec24 a écrit :Prenons mon exemple concret.
La maison a construire est en vue de la location.
C'est une maison a etage, porte interieure de 73 cm
Dans ce cas la est il obligatoire de faire l'electricite avec la norme handicape, vu que la maison de part ca construction n'est pas prévue pour acceuillir des handicapes?
PS: j'aime bien poser des questions ambigus

Bonjour,
Par rapport à la norme handicapés, le fait que la maison soit à étage n'empeche en rien le fait de la mettre en location du moment que l'on a une chambre au RDC et que les portes du RDC répondent à la norme handicapés...
@+
Re: Norme handicapé
Posté : ven. 12 déc. 2008 20:07
par artelec24
tu elude ma question RFCO
si toutes les portes sont a 73 , est ce que la norme devient obligatoire tout de meme?
Re: Norme handicapé
Posté : ven. 12 déc. 2008 20:45
par GAS
Bonsoir,
Dans la mesure où l'habitation est susceptible d'accueillir des personnes handicapées (voir sous paragraphe 771.512.2.16), les nouvelles dispositions de la NF C 15-100 sont applicables et ce, depuis le 1er Janvier 2007 pour les P.C. déposés à compter de cette date. Il est bien évident que cela ne peut concerner les habitations dont le PC a été déposé avant la date évoquée.
Re: Norme handicapé
Posté : ven. 12 déc. 2008 20:54
par RFco
artelec24 a écrit :tu elude ma question RFCO
si toutes les portes sont a 73 , est ce que la norme devient obligatoire tout de meme?
Je n'élude pas la question stéphane, justement j'y réponds, certes le consuel se fout de la largeur des portes, mais le logement n'aura pas l'approbation pour la location puisque ne respectant pas la norme handicapés.
pour rappel :
http://www.ute-fr.com/FR/PdfViewer.ashx ... 5100E02F10
@+